Déposée le 19 février 1991 par DELEPINE Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIBRESTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DELEPINE Jean-Claude, domicilié(e) 23 rue Clapeyron, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.
La marque FIBRESTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELEPINE Jean-Claude - 23 rue Clapeyron, 75008 PARIS - France
CABINET BONNETAT - France
Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286391 - Publication au BOPI 1999-10-12
Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau;baignoires;garnitures de baignoires;baignoires pour bain de siège;installations de bains;appareils pour bains;chauffe-bains;appareils pour bains d'air chaud;cabines transportables pour bains turcs;bidets;brise-jet;cabinets d'aisances transportables;robinets de canalisation;chasses d'eau;réservoirs de chasses d'eau;chauffe-eau;installations de conduites d'eau;robinets mélangeurs pour conduites d'eaux;conduits (parties d'installations sanitaires);cuvettes de toilettes (W.-C.);distributeurs de désinfectants pour toilettes;appareils de désinfection;appareils de désodorisation (non à usage personnel);installations de dessalement de l'eau de mer;installations de distribution d'eau;douches;accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau;appareils à filtrer l'eau;appareils de prise d'eau;appareils pour la purification de l'eau (à l'exception des machines);bouches à eau;installations pour l'approvisionnement d'eau;installations pour la purification de l'eau;jets d'eau ornementaux;stérilisateurs d'eau;Installations de chauffage à eau chaude;filtres pour l'eau potable;réservoirs d'eau sous pression;générateurs de vapeur;hottes d'aération;lavabos;appareils à sécher les mains pour lavabos;lustres;soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs;lampes à rayon ultraviolets non à usage médical;robinets;rondelles de robinets d'eau;appareils et installations sanitaires;sièges de toilettes (W.-C.);toilettes (W.-C.);installations de production de vapeur;ventilateurs (climatisation);appareils de ventilation (climatisation).Bagues d'étanchéité;armatures pour conduites non métalliques;joints pour conduites;garnitures d'étanchéité;joints;garnitures pour joints à expansion;matières plastiques mi-ouvrées;résines artificielles (produits semi-finis);résines synthétiques (produits semi-finis);manchons de tuyaux non métalliques;raccords de tuyaux non métalliques.Baquets;bassins (récipients);becs verseurs;boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier;produits céramiques pour le ménage;pots de chambre;chaudrons;ustensiles cosmétiques;couvercles de pots;porte cure-dents non en métaux précieux;cuvettes;appareils non électriques pour le démaquillage;distributeurs de papier hygiénique;distributeurs de savon;douches buccales;étuis pour peignes;faïence;flacons non en métaux précieux;fumivores à usage domestique;gobelets non en métaux précieux;cuviers à lessive, séchoirs à lessive;étendoirs à linge;ustensiles de ménage non en métaux précieux;nécessaires de toilette;pulvérisateurs de parfum;vaporisateurs de parfum;brûle-parfums;poignées de porte;porte-blaireaux;porte-éponges;porte-savon;porte-serviettes non en métaux précieux;pots;poubelles;poudriers non en métaux précieux;récipients calorifuges;récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux);boîtes à savon;ustensiles de toilette;urnes non en métaux précieux;vases de nuit;vases non en métaux précieux;fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile;laine de verre autre que pour l'isolation; verres
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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